Pour guider la mise en œuvre du Cadre environnemental et social par les clients et les services de l’institution, la Banque mondiale a entrepris d’élaborer une documentation de référence, y compris des notes de bonnes pratiques, des modèles de rapport et des listes de contrôle. Ces documents n’ont pas valeur de politique de la Banque et leur utilisation n’est pas obligatoire.
Notes d’orientation à l’intention des Emprunteurs:
- NES n°1 : Évaluation et gestion des risques et effets environnementaux et sociaux
- NES n°2 : Emploi et conditions de travail
- NES n°3 : Utilisation rationnelle des ressources et prévention et gestion de la pollution
- NES n°4 : Santé et sécurité des populations
- NES n°5 : Acquisition des terres, restrictions à l'utilisation des terres et réinstallation forcée
- NES n°6 : Préservation de la biodiversité et gestion durable des ressources naturelles biologiques
- NES n°7 : Peuples autochtones / Communautés locales traditionnelles d’Afrique subsaharienne historiquement défavorisées
- NES n°8 : Patrimoine culturel
- NES n°9 : Intermédiaires financiers
- NES n°10 : Mobilisation des parties prenantes et information
- Acronymes, abréviations et glossaire
Notes de bonnes pratiques:
- Lutter contre l'exploitation et les abus sexuels / le harcèlement sexuel
- Recours à des agents de sécurité : évaluation et gestion des risques et des impacts
- Gender (en anglais)
- Non-discrimination et handicap
- Non-discrimination et orientation sexuelle et identité de genre (SOGI) (en anglais)
- Sécurité routière (en anglais)
- Suivi par une tierce partie
- Tierce personne surveillance des programmes de réduction des émissions (en anglais)
Modèles de rapport et listes de contrôle :
- Plan d’engagement environnemental et social (PEES)
- Mécanisme de gestion des plaintes: Liste de contrôle
- Procédures de gestion de la main-d’œuvre
- Plan de mobilisation des parties prenantes
Ressources complémentaires (en anglais) :
Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires du Groupe de la Banque mondiale